Christophe Sans


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sans (Christophe, Jean, Gabriel)
président d'une organisation professionnelle dans le domaine des professions libérales ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000049674979(source JORF)
nomination
08 Juin 202408/06/2024
De: Christophe SANS
Objet:
membres du Comité national pour l'emploi
3°
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
i)
membre titulaire
Groupe:
Comité national pour l'emploi
JORFTEXT000049343975(source JORF)
nomination
30 Mars 202430/03/2024
De: Christophe SANS
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de France Travail
représentant de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Remplace:M. Michel PICON
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
conseil_administration
JORFTEXT000049068402(source JORF)
nomination
01 Février 202401/02/2024
De: SANS (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
4°
personnes qualifiées dans les domaines d'activité de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
date_debut="2022-02-18"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045245663(source JORF)
nomination
27 Février 202227/02/2022
De: SANS (Christophe)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants
1°
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000045057803(source JORF)
nomination
21 Janvier 202221/01/2022
De: SANS (Christophe)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) et de la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
Remplace:M. PICON (Michel)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000039196546(source JORF)
nomination
10 Octobre 201910/10/2019
De: SANS (Christophe)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants
1°
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléants
Groupe:
Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000037885224(source JORF)
nomination
30 Décembre 201830/12/2018
De: SANS Christophe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2015
Liste utile
INTC1514645A(source BOMI)
inscription
17 Août 201517/08/2015
De: SANS Christophe
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
INTK1509110A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201518/05/2015
De: Sans (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : gériatrie
Concours de type II
JORFTEXT000000645305(source JORF)
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Sans (Christophe, Jean, Gabriel)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2001
JORFTEXT000000408142(source JORF)
admission
06 Avril 200206/04/2002
De: Sans (Christophe, Georges, Louis)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000219154(source JORF)
inscription
16 Septembre 200016/09/2000
De: Sans (Christophe, Georges, Louis)
Objet:
aux concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
I. - Concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000585242(source JORF)
admissibilité
23 Août 200023/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.